Vigifraude, prévention et gestion des risques

TITRE III : LES SERVICES DE SOUTIEN ET D’ADMINISTRATION
Chapitre Ier : Organisation générale (Articles R3231-1 à R3231-12)
Chapitre II : Les services du commissariat (Articles R3232-1 à R3232-10)
Chapitre III : Les services et organismes interarmées
Section 1 : Le service de santé des armées (Articles R3233-1 à R3233-4)
Section 2 : Le service des essences des armées (Articles [...]

ARTIE 3 : LE MINISTERE DE LA DEFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE
LIVRE Ier : L’ADMINISTRATION CENTRALE
TITRE Ier : COMPOSITION DE L’ADMINISTRATION CENTRALE
Chapitre unique
Section 1 : Le ministre de la défense (Article R*3111-1)
Section 2 : Organisation de l’administration centrale (Article D3111-2)
TITRE II : ORGANISMES ET AUTORITES MILITAIRES
Chapitre Ier : Les états-majors
Section 1 : Responsabilités générales [...]

TITRE V : EXPLOSIFS
Chapitre Ier
Chapitre II : Autorisations et agréments
Section 1 : Dispositions communes (Articles R2352-1 à R2352-6)
Section 2 : Produits explosifs destinés à un usage militaire (Articles D2352-7 à R2352-20)
Section 3 : Produits explosifs destinés à un usage civil (Articles R2352-21 à R2352-22)
Sous-section 1 : Autorisation des opérations de production, transfert, importation, vente et [...]

TITRE III : DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES REQUISITIONS
Chapitre Ier : Sujetions imposées aux collectivités territoriales par la défense nationale
Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires
Chapitre II : Recensement et classement (Articles R2232-1 à R2232-8)
Chapitre III : Blocage préalable en vue de procéder à des réquisitions (Articles R2233-1 à R2233-3)
Chapitre IV : Règlement [...]

LIVRE IV : MISE EN OEUVRE DE LA DÉFENSE MILITAIRE
TITRE Ier : LA DISSUASION NUCLEAIRE
Chapitre Ier : Préparation, mise en œuvre et contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire
Section 1 : Préparation et mise en œuvre des forces nucléaires (Articles R*1411-1 à R*1411-6)
Section 2 : Contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire (Articles R*1411-7 à R*1411-11)
Section 3 [...]

Chapitre Ier : Pouvoirs des préfets en matière de sécurité nationale
Section 1 : Dispositions générales (Article R*1311-1)
Section 2 : Préfets de zone et de sécurité
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Pouvoirs du préfet de zone et de sécurité en matière de sécurité nationale (Articles R*1311-3 à R*1311-6)
Sous-section 3 : Pouvoirs du préfet de zone [...]

PARTIE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE
LIVRE Ier : LA DIRECTION DE LA DEFENSE
TItre Ier : PRINCIPES GENERAUX
Le présent titre ne comprend pas de dispositions réglementaires.
TITRE II : LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DES ARMÉES
Chapitre Ier : Attributions
Le présent chapitre ne comprend pas de dispositions réglementaires.
Chapitre II : Organes collégiaux relevant du Président [...]

TITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES CATÉGORIES DE MILITAIRES
Chapitre Ier : Officiers généraux (Articles L4141-1 à L4141-7)
Chapitre II : Militaires servant à titre étranger (Articles L4142-1 à L4142-5)
Chapitre III : Militaires servant au titre de la réserve (Article L4143-1)
Chapitre IV : Fonctionnaires en détachement servant en qualité de militaire (Article L4144-1)
Chapitre V : Militaires [...]

TITRE III : LE CONSEIL GENERAL DE L’ARMEMENT
Ce titre ne comprend pas de dispositions législatives.
Chapitre unique
TITRE IV : LE COMITE CONSULTATIF DE SANTE DES ARMEES
Ce titre ne comprend pas de dispositions législatives.
LIVRE IV : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS
TITRE Ier : ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE ADMINISTRATIF
Chapitre Ier : Etablissements d’enseignement supérieur et de recherche (Article L3411-1)
Chapitre II : [...]

LIVRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L’OUTRE-MER
TITRE Ier : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX DEPARTEMENTS D’OUTRE-MER
Le présent titre ne comprend pas de dispositions législatives.
TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
Chapitre unique (Articles L2421-1 à L2421-3)
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES À MAYOTTE
Chapitre unique (Articles L2431-1 à L2431-6)
TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA
Chapitre unique [...]